SaaS
- Conditions d’utilisation de Helios SaaS
- Accord de niveau de service de Helios SaaS
- Addendum relatif au traitement des données
Matériel/Logiciel
- CLUF
- Conditions générales de fin de vie
- Conditions générales de fin d’abonnement
- Cadre des termes du contrat de licence
- Conditions générales de l’assistance et de la maintenance
- Conditions générales des services d’assistance améliorée
- Conditions générales d’évaluation